Maple Leaf 1 Once - 2014 - Question 501

Le 03/08/2014 23:12, par Henry.

D'après la réponse précédente, les pièces viennent sans certificats
Vous dites,que la facture fait office de certificat.

Mais sont elles sous scellé numéroté, en correspondance avec la facture afin de prouver la plus value au fisc?
Merci
Henry

Réponse : A chaque achat sur notre site, les produits sont placés sous scellé avec le numéro de facture correspondant et la date d’achat.
Vous pourrez bénéficier du régime de taxation sur la plus value grâce à cette facture.
MICHEL

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